Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE
/
LE GERBOT D'AVOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GERBOT D'AVOINE
BINIC GASTRONOMIE, SAS

Numéro de dépôt :
93496235
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2023

Présentation de la marque LE GERBOT D'AVOINE

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GERBOT D'AVOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) ZA DE BEAUFEUILLAGE - 22520 - BINIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 520 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE GRAET domicilié(e) 1 RUE SAINT-SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France.

La marque LE GERBOT D'AVOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GERBOT D'AVOINE est expirée depuis le 7 décembre 2023.

BINIC GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE SOIZIC , LE GERBOT D'AVOINE , LA BACONNIERE , BINIC GASTRONOMIE GROUPE GAD , MERE LALIE , CHAQUE JOUR LA FETE , LA BACONNIERE , OREA , MERE LALIE DEPUIS 1860 , VALLEE DE L'IC


BINIC GASTRONOMIE, SAS - ZA DE BEAUFEUILLAGE - 22520 - BINIC - France - SIREN 423520097


GROUPE LE GRAET - 1 RUE SAINT-SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France


Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°410548 - Publication au BOPI 2005-04-11

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251481 - Publication au BOPI 2003-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2013 n°2545675 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637040 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

"Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles"